BUSINESS SPORT SOCKS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1381340
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2016
Présentation de la marque TIBOR
Déposée le 25 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIBOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKS domicilié(e) 37 Rue des Bonnetiers,60220 MOLIENS (dossier no 2329785) - 60220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 081 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2329785) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSINESS SPORT SOCKS Société par Actions Simplifiée - 37 Rue des Bonnetiers,60220 MOLIENS (dossier no 2329785) - 60220 - France - SIREN 432081867
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2329785) - 69134 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Renouvellement sans limitation n°2076996 - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329785 - Publication au BOPI 2006-12-19
Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444609 - Publication au BOPI 2006-11-21
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164109 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription - Gage constitué n°31582 - Publication au BOPI
Inscription le 19 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49468 - Publication au BOPI 1990-11-19
Inscription le 19 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49469 - Publication au BOPI 1990-11-19
Inscription - Transmission de propriété n°31581 - Publication au BOPI
Tissus, gants de toilette, serviettes, linge de ménage. Vêtements confectionnés en tous genres, articles de bonneterie et d'habillement.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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